Le rythme d’activité de navigant peut être réduit en recourant au Temps Alterné (TA). Cet aménagement est pris en compte dans le régime CRPN.
Qu’est-ce que le temps alterné ?
Le Temps Alterné (TA) est un aménagement du travail qui permet au navigant de ralentir son rythme d’activité.
Il est mis en place chez l’employeur dans le cadre d’une convention relative au temps alterné.
Le navigant a le choix entre deux formes de temps alterné :
- Le Travail à Temps Alterné au mois (TTA) : succession de mois complets d’activité et de mois complets d’inactivité sans solde, répartis sur l’année civile,
- ou, le Travail à Temps Alterné Fractionné (TTAF) : succession de périodes d’activité et de périodes d’inactivité sans solde, réparties sur l’année civile, en nombre de jours off mensuels.
Quels avantages au regard de la CRPN ?
- Pour le navigant n’ayant pas fait liquider ses droits à pension CRPN au titre du temps alterné :
- La validation des périodes d’inactivité dans la carrière (mois ou périodes fractionnées), gratuitement ou par rachat, permettant ainsi d’allonger la carrière et donc d’améliorer les conditions de liquidation et/ou de calcul de ses droits à pension.
- Pour le navigant remplissant les conditions pour liquider ses droits à pension CRPN :
- la liquidation partielle des droits et le versement de la pension CRPN dans le cadre du temps alterné pendant les périodes d’inactivité programmées : mois complets ou, depuis le 1er janvier 2019, périodes fractionnées. Dans cette dernière forme de TA (TTAF), pour que le dispositif pension/activité TTAF soit appliqué, le nombre de jours off mensuels doit être d’au moins 6 et d’au plus 15, identique chaque mois concerné et fixé pour l’année.
Pour plus d’informations, vous pouvez consulter la notice : Le temps alterné et la CRPN