Téléchargements
Régime CRPN
Documents salarié
Vous trouverez ci-dessous les documents Notices d’information et Formulaires classés par thème.
Affiliation
- Livret d’accueil du personnel navigant
Pour télécharger le livret, dans l’écran de visualisation cliquez sur l’icône « Télécharger le PDF » - L’affiliation volontaire en 2019
Rachats et validations gratuites
- Les rachats et validations gratuites
- Demande d’étude de rachat ou de validation gratuite et liste des justificatifs
- Déclaration sur l’honneur temps alterné – congé parental alterné
- Déclaration sur l’honneur service militaire et de guerre
Inaptitude définitive
- La demande d’imputabilité ou de non imputabilité au service aérien
- Réglementation du fonds d’assurance
Liquidation des droits
- Les conditions de liquidation des droits (prenant effet à compter du 01.01.2012)
- La demande de retraite CRPN étape par étape
- La retraite dans le cadre du temps alterné (avant le 1er janvier 2019)
- La retraite dans le cadre du temps alterné (à compter du 1er janvier 2019)
- La liquidation européenne
- La pension versée en capital
- Demande de liquidation des droits à pension (direct)
- Demande de liquidation des droits à pension en temps alterné (direct)
Calcul des pensions
- Le principe de calcul des pensions (droits prenant effet à compter du 07-05-2018)
- Le principe de calcul des pensions (droits prenant effet à compter du 01-01-2012)
Documents retraité
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Prélèvement sur pension
Reprise d’activité
Aide Temporaire Exceptionnelle (ATE)
- L’aide Temporaire Exceptionnelle – Génération 1958
- La demande d’ATE – Génération 1958
- L’aide Temporaire Exceptionnelle – Génération 1957
- La demande d’ATE – Génération 1957
Pension de réversion
- La loi et la pension de réversion CRPN (décès à compter du 01.01.2012)
- Demande de liquidation des droits à pension de réversion
Documents employeur
Déclaration Préalable A l’Embauche (DPAE)
Cotisations 2019
Cotisations 2018
Thématiques spécifiques
- Décompte des jours
- Rappels de salaire : modalités applicables à partir de 2019
- Indemnités représentatives de frais
- Inaptitude définitive : traitement des jours et salaires postérieurs
- Plafonds de cotisations en cas d’employeurs multiples
Déclaration Sociale Nominative (DSN)
- DSN Phase 3 – Fiche consigne n°1 – Comment déclarer pour la CRPNPAC
- DSN Phase 3 – Fiche consigne n°2 – Catégories socioprofessionnelles
- DSN Phase 3 – Fiche consigne n°3 – Les cotisations au taux majoré
- DSN Phase 3 – Fiche consigne n°4 – Jour CRPNPAC
- DSN Phase 3 – Fiche consigne n°5 – Assiette de cotisations CRPNPAC et plafonnement
- Communication CRPN n°5 pour DSN phase 3
Les lettres d’informations « Horizon »
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Les rapports d’activité de la CRPN
Pour télécharger un rapport d’activité, dans l’écran de visualisation cliquez sur l’icône « Télécharger le PDF »