Téléchargements
Régime CRPN
Documents salarié
Vous trouverez ci-dessous les documents Notices d’information et Formulaires ou Fichiers à compléter classés par thème.
Affiliation
- Livret d’accueil du personnel navigant
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Mise à jour des coordonnées personnelles
Rachats, versements de cotisations et validations gratuites
- Les rachats, versements de cotisations et validations gratuites
- Demande d’étude de rachat, de versement de cotisations ou de validation gratuite (liste des justificatifs)
- Déclaration sur l’honneur temps alterné – congé parental alterné
- Déclaration sur l’honneur pour validation des services militaires et de guerre
Inaptitude définitive
- La demande d’imputabilité ou de non imputabilité au service aérien
- Règlementation du fonds d’assurance
Liquidation des droits
- Les conditions de liquidation des droits applicables à compter de 2022
- Les conditions de liquidation des droits de 2012 à 2021
- La demande de retraite CRPN étape par étape
- La retraite dans le cadre du temps alterné (à compter du 1er janvier 2019)
- La retraite dans le cadre du temps alterné (avant le 1er janvier 2019)
- Coordination européenne
- La pension versée en capital
- Demande de liquidation des droits à pension (direct)
- Demande de liquidation des droits à pension en temps alterné (direct)
Calcul des pensions
- Le principe de calcul des pensions (droits prenant effet à compter du 07-05-2018)
- Le principe de calcul des pensions (droits prenant effet à compter du 01-01-2012)
Documents retraité
Vous trouverez ci-dessous les documents Notices d’information et Formulaires classés par thème.
Mise à jour des coordonnées personnelles
Prélèvements sur pension
- Prélèvements obligatoires sur pensions en 2022 (cotisation d’assurance maladie, CSG, CRDS, CASA)
- La retenue à la source
Certificat de vie
Reprise d’activité
Aide Temporaire Exceptionnelle (ATE)
- L’aide Temporaire Exceptionnelle – Génération 1961
- La demande d’ATE – Génération 1961
- L’aide Temporaire Exceptionnelle – Génération 1960
- La demande d’ATE – Génération 1960
Pension de réversion
- Pension de réversion et d’orphelin (pour les décès à compter du 1er janvier 2012)
- Demande de liquidation des droits à pension de réversion
Documents employeur
Déclaration Préalable A l’Embauche (DPAE)
Attestation de cessation d’activité
- Attestation de cessation d’activité et de salaires LTO (liquidation totale des droits à pension en une fois)
- Attestation de cessation d’activité et de salaires LTA (liquidation partielle des droits dans le cadre du temps alterné)
- Attestation de cessation d’activité Fin TA/RA (en cas de fin de reprise d’activité ou de pension temps alterné)
Cotisations 2022
- Communication CRPN sur réduction de cotisations à compter de 2021 (dernière MAJ mars 2021)
- Comment calculer vos cotisations 2022
- Taux de cotisations 2022
Cotisations 2021
Mesures liées à la Covid-19
Activité partielle
- Validation à titre onéreux de l’activité partielle à compter de 2021
- Activité partielle des navigants suite à l’épidémie du Coronavirus Covid-19 (dernière MAJ 13 janvier 2021)
Report de paiement
- Prolongation du dispositif de soutien aux entreprises suite à l’épidémie de Covid-19 (2021-2022-2023)
- Poursuite du dispositif de soutien aux entreprises suite à l’épidémie de Covid-19 (2021)
- Extension du dispositif de soutien suite à l’épidémie de Covid-19 (2020)
- Evolutions du dispositif de soutien suite à l’épidémie de Covid-19 (2020)
- Dispositif de soutien aux entreprises suite à l’épidémie du Coronavirus Covid-19 (2020)
Thématiques spécifiques
- Décompte des jours CRPN (MAJ mai 2021)
- Rappels de salaire : modalités applicables à partir de 2019
- Indemnités représentatives de frais
- Inaptitude définitive : traitement des jours et salaires postérieurs
- Le temps alterné et la CRPN
- Programmation annuelle des temps alternés
- Planning de programmation annuelle des temps alternés (fichier à compléter)
Déclaration Sociale Nominative (DSN)
- DSN Phase 3 – Fiche consigne générale – Comment déclarer pour la CRPNPAC
- Fichier annuel à transmettre en cas de défaut DSN (fichier à compléter)
Les lettres d’informations « Horizon »
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Les rapports de gestion synthétique
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Les rapports d’activité
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