Régime CRPN

• Principales dispositions du régime de retraite et d’assurance

Documents salarié

Vous trouverez ci-dessous les documents Notices d’information et Formulaires ou Fichiers à compléter classés par thème.

Affiliation

• Livret d’accueil du personnel navigant
  
  
  Pour télécharger le livret, dans l’écran de visualisation cliquez sur l’icône « Télécharger le PDF » 

 

 

• L’affiliation volontaire en 2022

Mise à jour des coordonnées personnelles

• Communication des coordonnées de contact pour création espace personnel

Rachats, versements de cotisations et validations gratuites

• Validations gratuites, versements de cotisations et rachats
• Demande d’étude de validations gratuites, de versement de cotisations et rachats (liste des justificatifs)
• Déclaration sur l’honneur temps alterné – congé parental alterné
• Déclaration sur l’honneur pour validation des services militaires et de guerre

Inaptitude définitive

• La demande d’imputabilité ou de non imputabilité au service aérien
• Règlementation du fonds d’assurance

Liquidation des droits

• Les conditions de liquidation des droits applicables à compter de 2022
• Les conditions de liquidation des droits de 2012 à 2021
• La demande de retraite CRPN étape par étape
• La retraite dans le cadre du temps alterné (à compter du 1er janvier 2019)
• La retraite dans le cadre du temps alterné (avant le 1er janvier 2019)
• Coordination européenne
• La pension versée en capital
• Demande de liquidation des droits à pension (direct)
• Demande de liquidation des droits à pension en temps alterné (direct)

Calcul des pensions

• Le principe de calcul des pensions (droits prenant effet à compter du 07-05-2018)
• Le principe de calcul des pensions (droits prenant effet à compter du 01-01-2012)

Documents retraité

Vous trouverez ci-dessous les documents Notices d’information et Formulaires classés par thème.

Mise à jour des coordonnées personnelles

• Communication des coordonnées de contact pour création espace personnel

Prélèvements sur pension

• Prélèvements obligatoires sur pensions en 2022 (cotisation d’assurance maladie, CSG, CRDS, CASA)
• La retenue à la source

Certificat de vie

• Certificat d’existence / certificat de vie (MCE)

Reprise d’activité

• La reprise d’activité

Aide Temporaire Exceptionnelle (ATE)

• L’aide Temporaire Exceptionnelle – Génération 1961
• La demande d’ATE – Génération 1961

Pension de réversion

• Pension de réversion et d’orphelin (pour les décès à compter du 1^er janvier 2012)
• Demande de liquidation des droits à pension de réversion

Documents employeur

Déclaration Préalable A l’Embauche (DPAE)

• La déclaration préalable à l’embauche
• Notice de saisie des DPAE en ligne

Attestation de cessation d’activité

• Attestation de cessation d’activité en cas de cessation complète de l’activité
• Attestation de cessation d’activité et de salaires LTA (liquidation partielle des droits dans le cadre du temps alterné)
• Attestation de cessation d’activité en cas de fin de reprise d’activité d’un pensionné

Cotisations 2022

• Communication CRPN sur réduction de cotisations à compter de 2021 (dernière MAJ mars 2021)
• Comment calculer vos cotisations 2022
• Taux de cotisations 2022

Cotisations 2021

• Comment calculer vos cotisations 2021
• Taux de cotisations 2021

Mesures liées à la Covid-19

Activité partielle

• Validation à titre onéreux de l’activité partielle à compter de 2021
• Activité partielle des navigants suite à l’épidémie du Coronavirus Covid-19 (dernière MAJ 13 janvier 2021)

Report de paiement

• Prolongation du dispositif de soutien aux entreprises suite à l’épidémie de Covid-19 (2021-2022-2023)
• Poursuite du dispositif de soutien aux entreprises suite à l’épidémie de Covid-19 (2021)
• Extension du dispositif de soutien suite à l’épidémie de Covid-19 (2020)
• Evolutions du dispositif de soutien suite à l’épidémie de Covid-19 (2020)
• Dispositif de soutien aux entreprises suite à l’épidémie du Coronavirus Covid-19 (2020)

Thématiques spécifiques

• Décompte des jours CRPN (MAJ mai 2021)
• Rappels de salaire : modalités applicables à partir de 2019
• Indemnités représentatives de frais
• Inaptitude définitive : traitement des jours et salaires postérieurs
  
• Le temps alterné et la CRPN
• Programmation annuelle des temps alternés
• Planning de programmation annuelle des temps alternés (fichier à compléter)

Déclaration Sociale Nominative (DSN)

• DSN Phase 3 – Fiche consigne générale – Comment déclarer pour la CRPNPAC
• Fichier annuel à transmettre en cas de défaut DSN (fichier à compléter)

 Les lettres d’informations « Horizon »

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Les rapports de gestion synthétique

Pour télécharger un rapport de gestion synthétique, dans l’écran de visualisation cliquez sur l’icône « Télécharger le PDF »

Les rapports d’activité

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