Téléchargements
Régime CRPN
Documents salarié
Vous trouverez ci-dessous les documents Notices d’information et Formulaires classés par thème.
Affiliation
- Livret d’accueil du personnel navigant
Pour télécharger le livret, dans l’écran de visualisation cliquez sur l’icône « Télécharger le PDF » - L’affiliation volontaire en 2020
Mise à jour des coordonnées personnelles
Rachats, versements de cotisations et validations gratuites
- Les rachats, versements de cotisations et validations gratuites
- Demande d’étude de rachat, de versement de cotisations ou de validation gratuite (liste des justificatifs)
- Déclaration sur l’honneur temps alterné – congé parental alterné
- Déclaration sur l’honneur pour validation des services militaires et de guerre
Inaptitude définitive
- La demande d’imputabilité ou de non imputabilité au service aérien
- Règlementation du fonds d’assurance
Liquidation des droits
- Les conditions de liquidation des droits (prenant effet à compter du 01.01.2012)
- La demande de retraite CRPN étape par étape
- La retraite dans le cadre du temps alterné (avant le 1er janvier 2019)
- La retraite dans le cadre du temps alterné (à compter du 1er janvier 2019)
- La liquidation européenne
- La pension versée en capital
- Demande de liquidation des droits à pension (direct)
- Demande de liquidation des droits à pension en temps alterné (direct)
Calcul des pensions
- Le principe de calcul des pensions (droits prenant effet à compter du 07-05-2018)
- Le principe de calcul des pensions (droits prenant effet à compter du 01-01-2012)
Documents retraité
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Mise à jour des coordonnées personnelles
Prélèvements sur pension
- Prélèvements obligatoires sur pensions en 2020 (cotisation d’assurance maladie, CSG, CRDS, CASA)
- La retenue à la source
Certificat de vie
Reprise d’activité
Aide Temporaire Exceptionnelle (ATE)
- L’aide Temporaire Exceptionnelle – Génération 1960
- La demande d’ATE – Génération 1960
- L’aide Temporaire Exceptionnelle – Génération 1959
- La demande d’ATE – Génération 1959
Pension de réversion
- La loi et la pension de réversion CRPN (décès à compter du 01.01.2012)
- Demande de liquidation des droits à pension de réversion
Documents employeur
Déclaration Préalable A l’Embauche (DPAE)
Cotisations 2020
Cotisations 2019
Mesures liées à la Covid-19
- Extension du dispositif de soutien suite à l’épidémie de Covid-19
- Evolutions du dispositif de soutien suite à l’épidémie de Covid-19
- Dispositif de soutien aux entreprises suite à l’épidémie du Coronavirus Covid-19
- Activité partielle des navigants suite à l’épidémie du Coronavirus Covid-19 (MAJ 2020 : 22 juillet – 6 août)
Thématiques spécifiques
- Décompte des jours : modalités applicables depuis janvier 2018
- Rappels de salaire : modalités applicables à partir de 2019
- Indemnités représentatives de frais
- Inaptitude définitive : traitement des jours et salaires postérieurs
- Plafonds de cotisations en cas d’employeurs multiples
- Le temps alterné et la CRPN
- Programmation annuelle des temps alternés
- Planning de programmation annuelle des temps alternés (fichier à compléter)
Déclaration Sociale Nominative (DSN)
- DSN Phase 3 – Fiche consigne n°1 – Comment déclarer pour la CRPNPAC
- DSN Phase 3 – Fiche consigne n°2 – Catégories socioprofessionnelles
- DSN Phase 3 – Fiche consigne n°3 – Les cotisations au taux majoré
- DSN Phase 3 – Fiche consigne n°4 – Jour CRPNPAC
- DSN Phase 3 – Fiche consigne n°5 – Assiette de cotisations CRPNPAC et plafonnement
- Communication CRPN n° 5 pour DSN phase 3
- Fichier annuel à transmettre en cas de défaut DSN (fichier à compléter)
Les lettres d’informations « Horizon »
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Les rapports d’activité de la CRPN
Pour télécharger un rapport d’activité, dans l’écran de visualisation cliquez sur l’icône « Télécharger le PDF »
