• Principales dispositions du régime de retraite et d’assurance
• Livret d’accueil du personnel navigant
  
• Règlementation du fonds d’assurance

Documents salarié

Notices

• La demande de retraite CRPN étape par étape
• La retraite dans le cadre du temps alterné
• La demande d’imputabilité ou de non imputabilité au service aérien
• Les conditions de liquidation des droits (prenant effet à compter du 01.01.2012)
• Le principe de calcul des pensions (droits prenant effet entre le 01-07-1995 et le 31-12-2004)
• Le principe de calcul des pensions (droits prenant effet entre le 01-01-2005 et le 31-12-2011)
• Le principe de calcul des pensions (droits prenant effet à compter du 01-01-2012)
• Les rachats et validations gratuites
• La liquidation européenne
• L’affiliation volontaire en 2017

Formulaires

• Demande d’étude de rachat ou de validation gratuite et liste des justificatifs
• Déclaration sur l’honneur pour validation des services militaires et de guerre
• Déclaration sur l’honneur temps alterné – congé parental alterné
• Demande de liquidation des droits à pension (direct)
• Demande de liquidation des droits à pension en temps alterné (direct)

Documents retraité

Notices

• La reprise d’activité
• Prélèvements obligatoires sur pensions en 2017
• La retenue à la source
• La loi et la pension de réversion CRPN (décès à compter du 01.01.2012)
• La pension versée en capital
• Notice Aide Temporaire Exceptionnelle – Génération 1955
• Notice Aide Temporaire Exceptionnelle – Génération 1956

Formulaires

• Demande de liquidation des droits à pension de réversion
• Formulaire de demande ATE – Génération 1955
• Formulaire de demande ATE – Génération 1956

Documents employeur

• La déclaration préalable à l’embauche
• Notice de saisie des DPAE en ligne
• Comment calculer vos cotisations 2017
• Les taux de cotisations 2017
• Nouvelles modalités 2017 relatives aux plafonds de cotisations et aux jours CRPN
• Indemnités représentatives de frais
• DSN Phase 3 – Fiche consigne n°1 – Comment déclarer pour la CRPNPAC
• DSN Phase 3 – Fiche consigne n°2 – Catégories socioprofessionnelles
• DSN Phase 3 – Fiche consigne n°3 – Les cotisations au taux majoré
• DSN Phase 3 – Fiche consigne n°4 – Jour CRPNPAC
• DSN Phase 3 – Fiche consigne n°5 – Assiette de cotisations CRPNPAC et plafonnement

Les lettres d’informations « Horizon »

    

Les rapports d’activité de la CRPN